Confidentialité & conditions
Trames seulement. Les deux documents doivent être rédigés et revus juridiquement avant la mise en ligne.
Politique de confidentialité
Trame · [DERNIÈRE MISE À JOUR]
Qui nous sommes
Amelys Ltd, numéro de société [NUMÉRO DE SOCIÉTÉ], 20 Wenlock Road, London N1 7GU, est le responsable du traitement pour ce site.
Ce que nous collectons
[DESCRIPTION DES DONNÉES COLLECTÉES — mesure d’audience, soumissions à la Fonderie, correspondance.]
Soumissions à la Fonderie
Ce qui est envoyé via le formulaire de la Fonderie est lu par notre équipe et n’est pas traité comme confidentiel. N’envoyez pas de secrets d’affaires ni d’informations nécessitant un NDA. [DURÉE DE CONSERVATION.]
Base légale
[BASE LÉGALE PAR TRAITEMENT.]
Vos droits
[DROITS AU TITRE DU UK GDPR ET MODALITÉS D’EXERCICE.] Contact : [E-MAIL CONFIDENTIALITÉ]. Vous pouvez également saisir l’Information Commissioner’s Office.
Cookies
[INVENTAIRE DES COOKIES ET GESTION DU CONSENTEMENT.]
Conditions d’utilisation
Trame · [DERNIÈRE MISE À JOUR]
Utilisation du site
[PÉRIMÈTRE ET USAGE ACCEPTABLE.] Les conditions propres à chaque produit figurent sur son site.
Soumissions à la Fonderie
Soumettre un problème ne crée aucune relation de confidentialité, contractuelle, de conseil, de partenariat ou de développement. Nous pouvons déjà travailler sur des problèmes similaires, et nous pouvons étudier un problème sans aucune obligation envers la personne qui l’a soulevé. [CLAUSE COMPLÈTE À RÉDIGER.]
Propriété intellectuelle
[PROPRIÉTÉ DES CONTENUS DU SITE, DES MARQUES PRODUITS ET DES PUBLICATIONS.]
Responsabilité
[LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.]
Droit applicable
Le droit d’Angleterre & du Pays de Galles. [CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION.]